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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ANGELUS
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L'ANGELUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANGELUS
L'ANGELUS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3900503
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022
L\'ANGELUS de L\'ANGELUS

Présentation de la marque L'ANGELUS

Déposée le 27 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ANGELUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANGELUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ANGELUS domicilié(e) Les Halles de l'Hotel de Ville, rue Claude Huez - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 334 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque L'ANGELUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANGELUS est expirée depuis le 27 février 2022.

L'ANGELUS a également déposé les autres marques suivantes : Le Carré de l'Ange RESTAURANT LOUNGE BAR À VINS


L'ANGELUS, Société à responsabilité limitée - Les Halles de l'Hotel de Ville, rue Claude Huez - 10000 - TROYES - France - SIREN 334334281


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588276 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Inscription le 12 novembre 2012 - Retrait partiel n°588342 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 30 mai 2016 - Renonciation partielle n°670903 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-30

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; en-cas à base de fruits ; crèmes (produits laitiers) ;

Cacao, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; épices ; glace à rafraîchir ; baguettes ; viennoiseries ; biscuiterie ; pâtes à pain ; pâtes pour gâteaux ; levain, levure pour la boulangerie ; poudre pour gâteaux ; produits de panification ; pâtés (pâtisserie) ; tartes salées et sucrées, tourtes ; brioches, briochettes ; pain brioché, pain grillé, pain de mie ; galettes des rois ; en-cas à base de céréales ; feuilletés (pâtisserie) ; crackers ; biscottes ; beignets ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; sandwiches ; fougasse (pain) ; génoise (pâtisserie) ; biscuits, fouace (pâtisserie) ; levain.