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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'AN VERRE DU DECOR à Responsabilité Limitée
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L'An Verre du DECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'An Verre du DECOR
L'AN VERRE DU DECOR Société Anonyme à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99786040
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2009

Présentation de la marque L'An Verre du DECOR

Déposée le 1 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) L'AN VERRE DU DECOR à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'An Verre du DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'AN VERRE DU DECOR à Responsabilité Limitée domicilié(e) Z.A. La Madeleine, B.P. 1, 53410 PORT BRILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'AN VERRE DU DECOR Monsieur Jean-Luc MAIGNAN - France.

La marque L'An Verre du DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'An Verre du DECOR est expirée depuis le 1 avril 2009.


L'AN VERRE DU DECOR Société Anonyme à Responsabilité Limitée - Z.A. La Madeleine, B.P. 1, 53410 PORT BRILLET - France


L'AN VERRE DU DECOR Monsieur Jean-Luc MAIGNAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Couleurs, vernis et émail. Meubles bois et verre ouvrés avec ou sans association de métal Miroirs travaillés en surface Verre ouvré ou semi-ouvré pour l'agencement et la décoration, verre traité en surface et coloré (à l'exception du verre pour la construction). Sculpture associant le verre et tout autre matériau et dans laquelle le verre prédomine. Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.