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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'AMYde droit franÇais
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COAL DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COAL DESIGN
L'AMY (société anonyme de droit franÇais)

Numéro de dépôt :
1640902
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2001
COAL DESIGN de L\'AMYde droit franÇais

Présentation de la marque COAL DESIGN

Déposée le 25 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) L'AMYde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COAL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'AMYde droit franÇais domicilié(e) 216, rue de la République, MOREZ (Jura) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque COAL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COAL DESIGN est expirée depuis le 25 janvier 2001.

L'AMYde droit franÇais a également déposé les autres marques suivantes : CARBOVERRE , APOSTROPHE , GENERATION , MODULATION , NOSTALGIE


L'AMY (société anonyme de droit franÇais) - 216, rue de la République, MOREZ (Jura) - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Lunettes et leurs parties, en particulier lunettes optiques, lunettes solaires, montures de lunettes de toutes sortes, verres de lunettes, lentilles de contact, étuis