Marque expirée - Marque en non vigueur

h.t.t.p.
L'AMY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96616400
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2016

Présentation de la marque h.t.t.p.

Déposée le 18 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) L'AMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « h.t.t.p. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'AMY domicilié(e) 216, rue de la République,39400 MOREZ (dossier no 2321442) - 39400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2321442) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque h.t.t.p. est expirée depuis le 18 mars 2016.

L'AMY a également déposé les autres marques suivantes : REGARD , ELITE L L'AMY , L L'AMY , PUZZLE , SAINT-BLAISE , CARBONIUM , VISION'S , L'AMY LUNETTES , TRILAM , SOLAR


L'AMY Société Anonyme - 216, rue de la République,39400 MOREZ (dossier no 2321442) - 39400 - France - SIREN 646050492


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2321442) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 19 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°491376 - Publication au BOPI 2009-02-19

Renouvellement sans limitation le 21 août 2006 n°2321442 - Publication au BOPI 2006-08-21

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Lunettes et leurs parties, en particulier lunettes optiques, et lunettes solaires, montures de lunettes de toutes sortes, étuis