Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'AMY FRANCE
/
JPL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JPL
L'AMY FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1333465
Date de dépôt :
04/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2005
JPL de L\'AMY FRANCE

Présentation de la marque JPL

Déposée le 4 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) L'AMY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JPL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'AMY FRANCE domicilié(e) 28 rue Wladimir Gagneur, 39400 MOREZ (dossier no 2058506) - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 649 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2058506) - France.

La marque JPL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JPL est expirée depuis le 4 décembre 2005.


L'AMY FRANCE, société anonyme - 28 rue Wladimir Gagneur, 39400 MOREZ (dossier no 2058506) - France - SIREN 646150649


NOVAMARK - (dossier no 2058506) - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 1995 n°2058506 - Publication au BOPI 1995-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 8 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°49237 - Publication au BOPI 1990-11-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques;articles de lunetterie, lunettes, verres d'optique;appareils et instruments de pesage, de mesurage, appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.