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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'AMMONIAC AGRICOLE
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AA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AA
L'AMMONIAC AGRICOLE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1414387
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1997
AA de L\'AMMONIAC AGRICOLE

Présentation de la marque AA

Déposée le 19 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) L'AMMONIAC AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'AMMONIAC AGRICOLE domicilié(e) 10, rue de la Commune de Paris, 59950 AUBY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.

La marque AA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AA est expirée depuis le 19 juin 1997.

L'AMMONIAC AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : AMMOTROL , AA L'AMMONIAC AGRICOLE , DATAMON , AMMOSIL , AMON , AMMOFLEX , AMMOFLUX


L'AMMONIAC AGRICOLE (société anonyme) - 10, rue de la Commune de Paris, 59950 AUBY. - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, ammoniac à usage agricole, engrais.Conteneurs métalliques, citernes. Machines agricoles, épandeurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.