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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'AMICALE HOTELIERE
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HOTEL DES DUCS DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL DES DUCS DE BOURGOGNE
L'AMICALE HOTELIERE (SA)

Numéro de dépôt :
3146048
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2012
HOTEL DES DUCS DE BOURGOGNE de L\'AMICALE HOTELIERE

Présentation de la marque HOTEL DES DUCS DE BOURGOGNE

Déposée le 6 février 2002 par la Société Anonyme (SA) L'AMICALE HOTELIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL DES DUCS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'AMICALE HOTELIERE domicilié(e) 19 rue du Pont Neuf,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 183 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNONCES ET FORMALITES LEGALES (LE PUBLICATEUR LEGAL) domicilié(e) 11 rue Louise Thuliez,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque HOTEL DES DUCS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DES DUCS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 6 février 2012.


L'AMICALE HOTELIERE (SA) - 19 rue du Pont Neuf,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 572183622


ANNONCES ET FORMALITES LEGALES (LE PUBLICATEUR LEGAL) - 11 rue Louise Thuliez,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtellerie