Déposée le 20 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Amicado
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « STOPgout' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Amicado domicilié(e) 11, Rue Descantes,33000 Bordeaux - 33000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSSEIRAN Zaher STe L'AMICADO domicilié(e) 11, Rue Descantes,33000 Bordeaux - 33000 - France.
La marque STOPgout' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'Amicado SARL - 11, Rue Descantes,33000 Bordeaux - 33000 - France
OSSEIRAN Zaher STe L'AMICADO - 11, Rue Descantes,33000 Bordeaux - 33000 - France
Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393241 - Publication au BOPI 2004-05-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Métaux communs et leurs alliages. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques. Ustensiles pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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