Déposée le 19 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AMICADO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Halto Gout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AMICADO domicilié(e) 168, RUE SAINT-FRANÇOIS XAVIER - 33170 - GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 630 173 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OSSEIRAN ZAHER domicilié(e) 11 RUE DESCARTES - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque Halto Gout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268228.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'AMICADO SARL, SARL - 168, RUE SAINT-FRANÇOIS XAVIER - 33170 - GRADIGNAN - France - SIREN 419630173
OSSEIRAN ZAHER - 11 RUE DESCARTES - 33000 - BORDEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2555057 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
– métaux communs et leurs alliages. – produits en matières plastiques mi-ouvrées. – bec verseur anti-goutte.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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