Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE L'AMANDINE
SCEA L'AMANDINE, VERDEAU MARIE LOUISE, SCEA

Numéro de dépôt :
1730362
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
02/04/2021

Présentation de la marque DOMAINE L'AMANDINE

Déposée le 2 avril 1991 par L'AMANDINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE L'AMANDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'AMANDINETODO domicilié(e) QUARTIER BEL AIR - 84110 - SEGURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 284 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA L'AMANDINE, VERDEAU MARIE LOUISE domicilié(e) - 84110 - SEGURET - France.

La marque DOMAINE L'AMANDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE L'AMANDINE est expirée depuis le 2 avril 2021.

L'AMANDINE a également déposé les autres marques suivantes : LES SIMONETTES


SCEA L'AMANDINE, VERDEAU MARIE LOUISE, SCEA - QUARTIER BEL AIR - 84110 - SEGURET - France - SIREN 342284692


SCEA L'AMANDINE, VERDEAU MARIE LOUISE - 84110 - SEGURET - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2001 n°2195767 - Publication au BOPI 2001-04-11

Inscription le 9 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°328175 - Publication au BOPI 2001-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

Inscription le 28 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°331543 - Publication au BOPI 2001-09-28

Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2462882 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14

Vins de pays ou vins A.O. C.