Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AMANDIER
L'AMANDIER, Association selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4252154
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2026
L\'AMANDIER de L\'AMANDIER

Présentation de la marque L'AMANDIER

Déposée par voie électronique le 25 février 2016 par la société L'AMANDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AMANDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la société L'AMANDIER domicilié(e) 5 place de la Pergola - 31077 - TOULOUSE Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 874 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & associés, Mme. Sophie MONTICCIOLO domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque L'AMANDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMANDIER arrivera à expiration en date du 25 février 2026.

L'AMANDIER a également déposé les autres marques suivantes : SABLES SPORT , L'AMANDIER L'APPETIT VIENT EN JEÛNANT , DENTELLE DE SAVOIE , MARIN , CROQUETTES PROVENCALES , ATOUT COEUR , L AMANDIER LE DIALOGUE PORTE SES FRUITS


L'AMANDIER, Association selon la loi de 1901 - 5 place de la Pergola - 31077 - TOULOUSE Cedex 4 - France - SIREN 798874657


CABINET BARRE LAFORGUE & associés, Mme. Sophie MONTICCIOLO - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

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