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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L ALTERNATIVE
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MAS DE L ESPINAS – MAS DE L ESPINASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS DE L ESPINAS – MAS DE L ESPINASSE
L ALTERNATIVE, SARL

Numéro de dépôt :
4293613
Date de dépôt :
17/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/08/2026
MAS DE L ESPINAS – MAS DE L ESPINASSE de L ALTERNATIVE

Présentation de la marque MAS DE L ESPINAS – MAS DE L ESPINASSE

Déposée le 17 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L ALTERNATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAS DE L ESPINAS – MAS DE L ESPINASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L ALTERNATIVE domicilié(e) MOUGERES - 34720 - CAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 083 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ALTERNATIVE, M. Kast Frédéric domicilié(e) 8 RUE DU GRENACHE - 34140 - LOUPIAN - France.

La marque MAS DE L ESPINAS – MAS DE L ESPINASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE L ESPINAS – MAS DE L ESPINASSE arrivera à expiration en date du 17 août 2026.

L ALTERNATIVE a également déposé les autres marques suivantes : @ 18 , n6D mas des disciples , MAS AUMENOS , A L ALTERNATIVE


L ALTERNATIVE, SARL - MOUGERES - 34720 - CAUX - France - SIREN 504083700


SARL ALTERNATIVE, M. Kast Frédéric - 8 RUE DU GRENACHE - 34140 - LOUPIAN - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.