Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Touraine Maçonnerie
Numéro de dépôt :
4145739
Date de dépôt :
03/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Touraine Maçonnerie
Déposée par voie électronique le 3 janvier 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L'ALTERNATIVE - DAVID PEREIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Touraine Maçonnerie »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ALTERNATIVE - DAVID PEREIRA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Inscription le 26 juin 2019 - Rejet total n°759799 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26