Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEUVE DE SAINT-CLAIR
L'ALTAVILLOISE, SAS

Numéro de dépôt :
96642585
Date de dépôt :
18/09/1996
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
18/09/2026

Présentation de la marque VEUVE DE SAINT-CLAIR

Déposée le 18 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « VEUVE DE SAINT-CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 376 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France.

La marque VEUVE DE SAINT-CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEUVE DE SAINT-CLAIR arrivera à expiration en date du 18 septembre 2026.

L'ALTAVILLOISE a également déposé les autres marques suivantes : TROUILLARD , VICOMTE DE KERMELL , CUVÉE CINQ , ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896 , J.M. GOBILLARD & FILS , JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE , PRIVILEGE DES MOINES , ALTAVILLOISE , J.M. GOBILLARD & FILS , COMTE DECRION


L'ALTAVILLOISE, SAS - 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France - SIREN 327376448


SAS L'ALTAVILLOISE - 38 RUE DE L EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2312203 - Publication au BOPI 2006-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2016 n°2614941 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-05

Vins de provenance Française à savoir Champagne