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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE
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TROUILLARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROUILLARD
L'ALTAVILLOISE, SAS

Numéro de dépôt :
3142996
Date de dépôt :
22/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2022
TROUILLARD de L\'ALTAVILLOISE

Présentation de la marque TROUILLARD

Déposée le 22 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROUILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 376 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France.

La marque TROUILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROUILLARD est expirée depuis le 22 janvier 2022.

L'ALTAVILLOISE a également déposé les autres marques suivantes : TROUILLARD , VICOMTE DE KERMELL , CUVÉE CINQ , ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896 , J.M. GOBILLARD & FILS , JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE , VEUVE DE SAINT-CLAIR , PRIVILEGE DES MOINES , ALTAVILLOISE , J.M. GOBILLARD & FILS


L'ALTAVILLOISE, SAS - 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France - SIREN 327376448


SAS L'ALTAVILLOISE - 38 RUE DE L EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447459 - Publication au BOPI 2007-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482521 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Vins, vins mousseux, vins d'appellation d'origine contrôlée. Champagne.