TROUILLARD
Présentation de la marque TROUILLARD
Déposée le 17 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROUILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TROUILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROUILLARD est expirée depuis le 17 janvier 2022.
L'ALTAVILLOISE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447459 - Publication au BOPI 2007-01-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482525 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19