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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE
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SAINT-THOMAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-THOMAS
L'ALTAVILLOISE, SAS

Numéro de dépôt :
93495633
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
02/12/2023

Présentation de la marque SAINT-THOMAS

Déposée le 2 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « SAINT-THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 376 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France.

La marque SAINT-THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT-THOMAS est expirée depuis le 2 décembre 2023.

L'ALTAVILLOISE a également déposé les autres marques suivantes : TROUILLARD , VICOMTE DE KERMELL , CUVÉE CINQ , ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896 , J.M. GOBILLARD & FILS , JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE , VEUVE DE SAINT-CLAIR , PRIVILEGE DES MOINES , ALTAVILLOISE , J.M. GOBILLARD & FILS


L'ALTAVILLOISE, SAS - 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France - SIREN 327376448


SAS L'ALTAVILLOISE - 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2003 n°2245309 - Publication au BOPI 2003-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2013 n°2539828 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-23

Vins de provenance française à savoir champagne, plants de vigne

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.