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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE
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JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE
SAS L'ALTAVILLOISE

Numéro de dépôt :
4356990
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/04/2027
JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE de L\'ALTAVILLOISE

Présentation de la marque JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE

Déposée le 25 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 376 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France.

La marque JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

L'ALTAVILLOISE a également déposé les autres marques suivantes : TROUILLARD , VICOMTE DE KERMELL , CUVÉE CINQ , ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896 , J.M. GOBILLARD & FILS , VEUVE DE SAINT-CLAIR , PRIVILEGE DES MOINES , ALTAVILLOISE , J.M. GOBILLARD & FILS , COMTE DECRION


SAS L'ALTAVILLOISE - 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France - SIREN 327376448


SAS L'ALTAVILLOISE - 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France


Republication pour erratum - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Errata de la publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.