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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE
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JM GOBILLARD ET FILS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JM GOBILLARD ET FILS
SAS L'ALTAVILLOISE, SAS

Numéro de dépôt :
3494120
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2027
JM GOBILLARD ET FILS de L\'ALTAVILLOISE

Présentation de la marque JM GOBILLARD ET FILS

Déposée le 10 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JM GOBILLARD ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 376 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France.

La marque JM GOBILLARD ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3494120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JM GOBILLARD ET FILS arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

L'ALTAVILLOISE a également déposé les autres marques suivantes : TROUILLARD , VICOMTE DE KERMELL , CUVÉE CINQ , ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896 , J.M. GOBILLARD & FILS , JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE , VEUVE DE SAINT-CLAIR , PRIVILEGE DES MOINES , ALTAVILLOISE , J.M. GOBILLARD & FILS


SAS L'ALTAVILLOISE, SAS - 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France - SIREN 327376448


SAS L'ALTAVILLOISE - 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646844 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-04-21

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plants ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.