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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE
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J.M. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

J.M. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS
L'ALTAVILLOISE SAS

Numéro de dépôt :
3506348
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2017
J.M. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS de L\'ALTAVILLOISE

Présentation de la marque J.M. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS

Déposée le 11 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.M. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 Rue DE L'EGLISE,51160 HAUTVILLERS - 51160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 376 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sas L'Altavilloise domicilié(e) 38 Rue de l'Eglise,51160 HAUTVILLERS - 51160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.M. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS est expirée depuis le 11 juin 2017.

L'ALTAVILLOISE a également déposé les autres marques suivantes : TROUILLARD , VICOMTE DE KERMELL , CUVÉE CINQ , ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896 , J.M. GOBILLARD & FILS , JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE , VEUVE DE SAINT-CLAIR , PRIVILEGE DES MOINES , ALTAVILLOISE , J.M. GOBILLARD & FILS


L'ALTAVILLOISE SAS - 38 Rue DE L'EGLISE,51160 HAUTVILLERS - 51160 - France - SIREN 327376448


Sas L'Altavilloise - 38 Rue de l'Eglise,51160 HAUTVILLERS - 51160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Vin à appellation d'origine contrôlée Champagne.