Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIAPAZON
L'ALTAVILLOISE, SAS

Numéro de dépôt :
3218917
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2023
DIAPAZON de L\'ALTAVILLOISE

Présentation de la marque DIAPAZON

Déposée le 31 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAPAZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 376 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France.

La marque DIAPAZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAPAZON est expirée depuis le 31 mars 2023.

L'ALTAVILLOISE a également déposé les autres marques suivantes : TROUILLARD , VICOMTE DE KERMELL , CUVÉE CINQ , ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896 , J.M. GOBILLARD & FILS , JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE , VEUVE DE SAINT-CLAIR , PRIVILEGE DES MOINES , ALTAVILLOISE , J.M. GOBILLARD & FILS


L'ALTAVILLOISE, SAS - 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France - SIREN 327376448


SAS L'ALTAVILLOISE - 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Inscription le 21 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593930 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-21

Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522202 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-19

Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627590 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

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