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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE
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CUVÉE CINQ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVÉE CINQ
SAS L'ALTAVILLOISE

Numéro de dépôt :
4190482
Date de dépôt :
19/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/06/2025
CUVÉE CINQ de L\'ALTAVILLOISE

Présentation de la marque CUVÉE CINQ

Déposée le 19 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CUVÉE CINQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L'ELGISE - 51160 - HAUTVILLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France.

La marque CUVÉE CINQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE CINQ arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.

L'ALTAVILLOISE a également déposé les autres marques suivantes : TROUILLARD , VICOMTE DE KERMELL , ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896 , J.M. GOBILLARD & FILS , JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE , VEUVE DE SAINT-CLAIR , PRIVILEGE DES MOINES , ALTAVILLOISE , J.M. GOBILLARD & FILS , COMTE DECRION


SAS L'ALTAVILLOISE - 38 RUE DE L'ELGISE - 51160 - HAUTVILLERS - France


SAS L'ALTAVILLOISE - 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) vins spiritueux.