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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE
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COMTE DECRION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTE DECRION
L'ALTAVILLOISE, SAS

Numéro de dépôt :
3716370
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2030
COMTE DECRION de L\'ALTAVILLOISE

Présentation de la marque COMTE DECRION

Déposée le 24 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DECRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 376 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GOBILLARD SANDRINE domicilié(e) 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France.

La marque COMTE DECRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DECRION arrivera à expiration en date du 24 février 2030.

L'ALTAVILLOISE a également déposé les autres marques suivantes : TROUILLARD , VICOMTE DE KERMELL , CUVÉE CINQ , ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896 , J.M. GOBILLARD & FILS , JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE , VEUVE DE SAINT-CLAIR , PRIVILEGE DES MOINES , ALTAVILLOISE , J.M. GOBILLARD & FILS


L'ALTAVILLOISE, SAS - 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France - SIREN 327376448


Mme GOBILLARD SANDRINE - 38 RUE DE L'EGLISE - 51160 - HAUTVILLERS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Renouvellement sans limitation le 17 février 2020 n°2739963 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.