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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'ALSACIENNE
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SABRINA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABRINA
L'ALSACIENNE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1732704
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1999

Présentation de la marque SABRINA

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) L'ALSACIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SABRINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ALSACIENNE domicilié(e) 4-6, rue Edouad Vaillant, 91200 Athis Mons - France.

La marque SABRINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABRINA est expirée depuis le 7 décembre 1999.

L'ALSACIENNE a également déposé les autres marques suivantes : G.M.A. Groupe des Mutuelles Alsaciennes , N BEURRE NORMAND , MARIE , NORMANDE BISCUITS , (Marque figurative) , TORIANO , TORIANO , PETIT BEURRE NORMAND BISCUITERIE NORMANDE , CROQUETTES NORMANDES N , CHEESY CRACKERS


L'ALSACIENNE (société anonyme) - 4-6, rue Edouad Vaillant, 91200 Athis Mons - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 14 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°302015 - Publication au BOPI 2000-06-14

Inscription le 21 février 2000 - Changement de dénomination n°295772 - Publication au BOPI 2000-02-21

Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295771 - Publication au BOPI 2000-02-21

Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295770 - Publication au BOPI 2000-02-21

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