Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NORMANDE BISCUITS
Numéro de dépôt :
1633096
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2000
Présentation de la marque NORMANDE BISCUITS
Déposée le 13 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) L'ALSACIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMANDE BISCUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NORMANDE BISCUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ALSACIENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°302568 - Publication au BOPI 2000-06-22