Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

N LA NORMANDE BISCUITS
L'ALSACIENNE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1517054
Date de dépôt :
01/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
N LA NORMANDE BISCUITS de L\'ALSACIENNE

Présentation de la marque N LA NORMANDE BISCUITS

Déposée le 1 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) L'ALSACIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N LA NORMANDE BISCUITS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ALSACIENNE domicilié(e) 4 - 6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS MONS (Essone). - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque N LA NORMANDE BISCUITS est expirée depuis le 1 mars 1999.

L'ALSACIENNE a également déposé les autres marques suivantes : G.M.A. Groupe des Mutuelles Alsaciennes , N BEURRE NORMAND , MARIE , SABRINA , NORMANDE BISCUITS , (Marque figurative) , TORIANO , TORIANO , PETIT BEURRE NORMAND BISCUITERIE NORMANDE , CROQUETTES NORMANDES N


L'ALSACIENNE (Société Anonyme) - 4 - 6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS MONS (Essone). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription - Renonciation totale n°40849 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°40849 - Publication au BOPI

Un biscuit tout au beurre fabriqué en Normandie.