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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'ALSACIENNE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
L'ALSACIENNE S.A.

Numéro de dépôt :
93478306
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) L'ALSACIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ALSACIENNE domicilié(e) Chemin de la Cure, 74140 MESSERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 763 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478306.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 2003.

L'ALSACIENNE a également déposé les autres marques suivantes : G.M.A. Groupe des Mutuelles Alsaciennes , N BEURRE NORMAND , MARIE , SABRINA , NORMANDE BISCUITS , (Marque figurative) , TORIANO , TORIANO , PETIT BEURRE NORMAND BISCUITERIE NORMANDE , CROQUETTES NORMANDES N


L'ALSACIENNE S.A. - Chemin de la Cure, 74140 MESSERY - France - SIREN 389763921


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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