Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE DES ASSURANCES ALSACIENNES
L'ALSACIENNE, SOCIETE D'ASSURANCES A FORME MUTUELLE ET A COTISATIONS FIXES, ENTREPRISE PRIVEE REGIE PAR LE DECRET-LOI DU 14 JUIN 1938, 31, AVENUE DE LA PAIX, 67000 STRASBOURG.

Numéro de dépôt :
1151650
Date de dépôt :
08/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
GROUPE DES ASSURANCES ALSACIENNES de L\'ALSACIENNE

Présentation de la marque GROUPE DES ASSURANCES ALSACIENNES

Déposée le 8 octobre 1980 par L'ALSACIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE DES ASSURANCES ALSACIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'ALSACIENNE, SOCIETE D'ASSURANCES A FORME MUTUELLE ET A COTISATIONS FIXES, ENTREPRISE PRIVEE REGIE PAR LE DECRET-LOI DU 14 JUIN 1938, 31, AVENUE DE LA PAIX, 67000 STRASBOURG. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PROTEC. - France.

La marque GROUPE DES ASSURANCES ALSACIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GROUPE DES ASSURANCES ALSACIENNES est expirée depuis le 8 octobre 1990.

L'ALSACIENNE a également déposé les autres marques suivantes : G.M.A. Groupe des Mutuelles Alsaciennes , N BEURRE NORMAND , MARIE , SABRINA , NORMANDE BISCUITS , (Marque figurative) , TORIANO , TORIANO , PETIT BEURRE NORMAND BISCUITERIE NORMANDE , CROQUETTES NORMANDES N


L'ALSACIENNE, SOCIETE D'ASSURANCES A FORME MUTUELLE ET A COTISATIONS FIXES, ENTREPRISE PRIVEE REGIE PAR LE DECRET-LOI DU 14 JUIN 1938, 31, AVENUE DE LA PAIX, 67000 STRASBOURG. - France


CABINET PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11

ASSURANCES CONTRE L'INCENDIE, LES ACCIDENTS ET LES RISQUES DIVERS.