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Marques déposées par la société L'ALSACIENNE Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
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TRANSALSACIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSALSACIENNE
L'ALSACIENNE Société d'assurance mutuelle à cotisations variables

Numéro de dépôt :
1713975
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2001

Présentation de la marque TRANSALSACIENNE

Déposée le 19 décembre 1991 par la société L'ALSACIENNE Société d'assurance mutuelle à cotisations variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSALSACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société L'ALSACIENNE Société d'assurance mutuelle à cotisations variables domicilié(e) 1 Allée du Wacken, 67000 STRASBOURG - France.

La marque TRANSALSACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSALSACIENNE est expirée depuis le 19 décembre 2001.

L'ALSACIENNE Société d'assurance mutuelle à cotisations variables a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE DES ASSURANCES ALSACIENNES , V L'ALSACIENNE GROUPE D'ASSURANCES , L'ALSACIENNE ASSISTANCE


L'ALSACIENNE Société d'assurance mutuelle à cotisations variables - 1 Allée du Wacken, 67000 STRASBOURG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Assurances et Finances