Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CUISINE PASSION
L'ALSACIENNE DE RESTAURATION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99804674
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2019

Présentation de la marque LA CUISINE PASSION

Déposée le 22 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALSACIENNE DE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CUISINE PASSION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALSACIENNE DE RESTAURATION domicilié(e) 2 Rue Evariste Galois - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 478 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CUISINE PASSION est expirée depuis le 22 juillet 2019.

L'ALSACIENNE DE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : L'ALSACIENNE DE RESTAURATION LE GOUT DE VOUS SATISFAIRE , Toques et Prestige , LA TERRASSE , L'ALSACIENNE DE RESTAURATION , L'instant pause , , Vivats ! Mag , IFRC , L'ALSACIENNE de RESTAURATION Nos saveurs ont du cœur , Alsace Saveurs


L'ALSACIENNE DE RESTAURATION, société par actions simplifiée - 2 Rue Evariste Galois - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 312478266


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Inscription le 15 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°504218 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-04-15

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2009 n°2404656 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-04-15

Plats préparés, plats cuisinés, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés, plats cuisinés, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés, plats cuisinés, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Services de restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre service, restaurants ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; contrôle de qualité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.