Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ALSACIENNE de RESTAURATION Nos saveurs ont du cœur
L'ALSACIENNE DE RESTAURATION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3642823
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2029
L\'ALSACIENNE de RESTAURATION Nos saveurs ont du cœur de L\'ALSACIENNE DE RESTAURATION

Présentation de la marque L'ALSACIENNE de RESTAURATION Nos saveurs ont du cœur

Déposée le 8 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALSACIENNE DE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ALSACIENNE de RESTAURATION Nos saveurs ont du cœur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALSACIENNE DE RESTAURATION domicilié(e) 2 rue Evariste Galois - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 478 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque L'ALSACIENNE de RESTAURATION Nos saveurs ont du cœur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3642823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ALSACIENNE de RESTAURATION Nos saveurs ont du cœur arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.

L'ALSACIENNE DE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : L'ALSACIENNE DE RESTAURATION LE GOUT DE VOUS SATISFAIRE , Toques et Prestige , LA TERRASSE , L'ALSACIENNE DE RESTAURATION , L'instant pause , , Vivats ! Mag , IFRC , Alsace Saveurs , SOCAPA


L'ALSACIENNE DE RESTAURATION, société par actions simplifiée - 2 rue Evariste Galois - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 312478266


Cabinet PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707301 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-22

Plats préparés et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes ; viande (à l'exception des volailles), volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volaille d'Alsace ”, poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche fluide), crème fraîche fluide bénéficiant de l'indication géographique protégée “ crème fraîche fluide d'Alsace ”.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale notamment dans le domaine de la restauration ; publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gérance administrative de restaurants ; travaux de bureau. Mise à disposition de savoir-faire commercial (services de franchisage).

Livraison de repas.

Services de formation du personnel, notamment dans le domaine de la restauration. Education, formation ; divertissements, activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, restaurants, contrôle de qualité ; transfert (mise à disposition) de savoir-faire dans le domaine de la restauration.

Concession de licences de propriété industrielle, notamment dans le domaine de la restauration.