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Marques déposées par la société L'ALLIANCE ELEVAGE (Société en nom collectif
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VAL ENSITEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL ENSITEC
L'ALLIANCE ELEVAGE (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
96634944
Date de dépôt :
18/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2006

Présentation de la marque VAL ENSITEC

Déposée le 18 juillet 1996 par la société L'ALLIANCE ELEVAGE (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL ENSITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la société L'ALLIANCE ELEVAGE (Société en nom collectif domicilié(e) 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 086 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France.

La marque VAL ENSITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL ENSITEC est expirée depuis le 18 juillet 2006.

L'ALLIANCE ELEVAGE (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : L'ALLIANCE ELEVAGE , VAL Fourrage


L'ALLIANCE ELEVAGE (Société en nom collectif) - 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France - SIREN 398086942


RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

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