Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOXAL
L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

Numéro de dépôt :
1539056
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque DOXAL

Déposée le 30 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) L'AIR LIQUIDEPOUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'AIR LIQUIDEPOUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE domicilié(e) 75 QUAI D'ORSAY, 75321 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2147797) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 096 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G. LE MOENNER L'AIR LIQUIDE domicilié(e) (dossier no 2147797) - France.

La marque DOXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOXAL est expirée depuis le 30 juin 2009.

L'AIR LIQUIDEPOUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : WIZARD , CRYOSOFT , PROTAL , YANGO , ASPAL , FLAMAL , Powerfin , ALITE , TECHNIGAZ , FABGENIUS


L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE - 75 QUAI D'ORSAY, 75321 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2147797) - France - SIREN 552096281


G. LE MOENNER L'AIR LIQUIDE - (dossier no 2147797) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 1999 n°2147797 - Publication au BOPI 1999-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Machines et machines outils, notamment des détendeurs de pression.Appareils et instruments scientifiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), notamment manomètres et leurs accessoires. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment régulateurs pour fluides gazeux ou liquides

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.