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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'AIR LIQUIDEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
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SCOTSAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTSAL
L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3307025
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2014
SCOTSAL de L\'AIR LIQUIDEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L\'ETUDE ET L\'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

Présentation de la marque SCOTSAL

Déposée le 4 août 2004 par la Société Anonyme (SA) L'AIR LIQUIDEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOTSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'AIR LIQUIDEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE domicilié(e) 75 Quai d'Orsay,75321 PARIS CEDEX 7 - 75321 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 096 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE Olivier THIRARD domicilié(e) 75 QUAI D'ORSAY,75321 PARIS CEDEX 7 - 75321 - France.

La marque SCOTSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTSAL est expirée depuis le 4 août 2014.

L'AIR LIQUIDEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : ALOX , NEPAL , EXELTIUM , HYDROGEN , ACETAL , AHEAD , REAL , FLORA


L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 75 Quai d'Orsay,75321 PARIS CEDEX 7 - 75321 - France - SIREN 552096281


L'AIR LIQUIDE Olivier THIRARD - 75 QUAI D'ORSAY,75321 PARIS CEDEX 7 - 75321 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Inscription le 31 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457872 - Publication au BOPI 2007-07-31

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Equipements d'extraction et de récupération de solvants chimiques utilisés dans le procédé de fabrication de semi-conducteurs.