ACETAL
Présentation de la marque ACETAL
Déposée le 29 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) L'AIR LIQUIDEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE - S.A.D.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACETAL est expirée depuis le 29 novembre 2012.
L'AIR LIQUIDEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE - S.A.D.C.S a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Inscription le 13 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°381384 - Publication au BOPI 2003-11-13
Inscription le 31 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457872 - Publication au BOPI 2007-07-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01