Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEBAL
L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1711846
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021

Présentation de la marque NEBAL

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) L'Air Liquide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'Air Liquide domicilié(e) 75 quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 096 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Géraldine GALESNE domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque NEBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEBAL est expirée depuis le 13 décembre 2021.

L'Air Liquide a également déposé les autres marques suivantes : STARPACK LE POSTE ANTI-COLLAGE , HEMATOX , NERTAFIL , ARGIROX , AL , DOXAI , DYNAMAL , AL 7 , ALCATROL 345 , PLURIAL


L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, Société Anonyme - 75 quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France - SIREN 552096281


L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Géraldine GALESNE - 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2001 n°2211193 - Publication au BOPI 2001-12-11

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2483482 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-08

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, en particulier des humidificateurs à usage médical et notamment des instruments et appareils médicaux pour inhalation