Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DATAL
L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93479437
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2023

Présentation de la marque DATAL

Déposée le 5 août 1993 par la Société Anonyme (SA) L'Air Liquide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'Air Liquide domicilié(e) 75 quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 096 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Julien Losser domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque DATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DATAL est expirée depuis le 5 août 2023.

L'Air Liquide a également déposé les autres marques suivantes : STARPACK LE POSTE ANTI-COLLAGE , HEMATOX , NERTAFIL , ARGIROX , AL , DOXAI , DYNAMAL , AL 7 , ALCATROL 345 , PLURIAL


L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, Société Anonyme - 75 quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France - SIREN 552096281


L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Julien Losser - 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2003 n°2246987 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Inscription le 18 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°383728 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 31 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457872 - Publication au BOPI 2007-07-31

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535399 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17

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