DATAL
Présentation de la marque DATAL
Déposée le 5 août 1993 par la Société Anonyme (SA) L'Air Liquide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DATAL est expirée depuis le 5 août 2023.
L'Air Liquide a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2003 n°2246987 - Publication au BOPI 2003-07-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03
Inscription le 18 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°383728 - Publication au BOPI 2003-12-18
Inscription le 31 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457872 - Publication au BOPI 2007-07-31
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535399 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17