Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPACT VSA
L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94505735
Date de dépôt :
08/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2024

Présentation de la marque COMPACT VSA

Déposée le 8 février 1994 par la Société Anonyme (SA) L'Air Liquide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPACT VSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'Air Liquide domicilié(e) 75 quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 096 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Julien Losser domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque COMPACT VSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPACT VSA est expirée depuis le 8 février 2024.

L'Air Liquide a également déposé les autres marques suivantes : STARPACK LE POSTE ANTI-COLLAGE , HEMATOX , NERTAFIL , ARGIROX , AL , DOXAI , DYNAMAL , AL 7 , ALCATROL 345 , PLURIAL


L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, Société Anonyme - 75 quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France - SIREN 552096281


L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Julien Losser - 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 5 février 2004 n°2258544 - Publication au BOPI 2004-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 1 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°393618 - Publication au BOPI 2004-06-01

Inscription le 31 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457872 - Publication au BOPI 2007-07-31

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2014 n°2548025 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-10

Appareils de production de gaz, en particulier appareils de production sur site d'oxygène

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.