CARBOSTAT
Présentation de la marque CARBOSTAT
Déposée le 17 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) L'Air Liquide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARBOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARBOSTAT arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.
L'Air Liquide a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2139383 - Publication au BOPI 1999-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Demande de renouvellement le 12 mars 2009 n°2139383 - Publication au BOPI 2009-03-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Inscription le 31 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457872 - Publication au BOPI 2007-07-31
Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414336 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414337 - Publication au BOPI 2005-06-27
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2009 n°2401201 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-12
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2019 n°2709820 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-19