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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'AIR CONDITIONNÉ ENTREPRISES
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AC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC
L'AIR CONDITIONNÉ ENTREPRISES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1194639
Date de dépôt :
05/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1992
AC de L\'AIR CONDITIONNÉ ENTREPRISES

Présentation de la marque AC

Déposée le 5 février 1982 par la Société Anonyme (SA) L'AIR CONDITIONNÉ ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'AIR CONDITIONNÉ ENTREPRISES domicilié(e) 24, boulevard de la République, 78400 CHATOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC est expirée depuis le 5 février 1992.


L'AIR CONDITIONNÉ ENTREPRISES (S.A.) - 24, boulevard de la République, 78400 CHATOU. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Appareils de conditionnement d'air, appareils pour rafraîchir, réchauffer, renouveler, filtrer l'air et abaisser le degré hygrométrique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.