Déposée le 28 août 1978 par L'AIGLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est L'AIGLON domicilié(e) (Société anonyme), Boulevard Gaston Birgé à Angers (Maine-et-Loire). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.
La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'AIGLON - (Société anonyme), Boulevard Gaston Birgé à Angers (Maine-et-Loire). - France
Cabinet BOETTCHER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013
Meubles, glaces, cadres (à l'exclusion des matelas);articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ceintures, bretelles, jarretelles.Dentelles et broderies, passementeries, galons, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets;plumes de parure.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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