E.T.H.I.C ENGAGMENT TECHNIQUE ET HUMAIN D'INFORMATION ET DE CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
E.T.H.I.C ENGAGMENT TECHNIQUE ET HUMAIN D'INFORMATION ET DE CONSEIL
L'AGENCE (S.A.R.L.)
Numéro de dépôt :
1596628
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2000
Présentation de la marque E.T.H.I.C ENGAGMENT TECHNIQUE ET HUMAIN D'INFORMATION ET DE CONSEIL
Déposée le 11 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AGENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « E.T.H.I.C ENGAGMENT TECHNIQUE ET HUMAIN D'INFORMATION ET DE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AGENCE domicilié(e) 70, rue Fernand Pelloutier, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque E.T.H.I.C ENGAGMENT TECHNIQUE ET HUMAIN D'INFORMATION ET DE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.T.H.I.C ENGAGMENT TECHNIQUE ET HUMAIN D'INFORMATION ET DE CONSEIL est expirée depuis le 11 juin 2000.
L'AGENCE (S.A.R.L.) - 70, rue Fernand Pelloutier, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture;engrais pour les terres;fongicides, herbicides;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes et fleurs naturelles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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