Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTREMENT VIN 1 Les inclassables 2 Les innovants 3 Les oubliés 4 Les durables
L'Agence Vinifera, SARL

Numéro de dépôt :
3689556
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
AUTREMENT VIN 1 Les inclassables 2 Les innovants 3 Les oubliés 4 Les durables de L\'Agence Vinifera

Présentation de la marque AUTREMENT VIN 1 Les inclassables 2 Les innovants 3 Les oubliés 4 Les durables

Déposée le 6 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Agence Vinifera auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTREMENT VIN 1 Les inclassables 2 Les innovants 3 Les oubliés 4 Les durables »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Agence Vinifera domicilié(e) Centre d'Affaires VIP CENTER 99 ROUTE D'ESPAGNE - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 622 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Agence Vinifera domicilié(e) Centre d'Affaires VIP CENTER 99 ROUTE D'ESPAGNE - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTREMENT VIN 1 Les inclassables 2 Les innovants 3 Les oubliés 4 Les durables est expirée depuis le 6 novembre 2019.


L'Agence Vinifera, SARL - Centre d'Affaires VIP CENTER 99 ROUTE D'ESPAGNE - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 509622809


L'Agence Vinifera - Centre d'Affaires VIP CENTER 99 ROUTE D'ESPAGNE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 25 juillet 2011 - Renonciation partielle n°554229 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.