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Marques déposées par l'association loi 1901 L'Agence pour l'Economie en Essonne
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Agence des Technologies Vertes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Agence des Technologies Vertes
L'Agence pour l'Economie en Essonne, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3661042
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
Agence des Technologies Vertes de L\'Agence pour l\'Economie en Essonne

Présentation de la marque Agence des Technologies Vertes

Déposée le 29 juin 2009 par l'association loi 1901 L'Agence pour l'Economie en Essonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Agence des Technologies Vertes »

Le déposant est l'association loi 1901 L'Agence pour l'Economie en Essonne domicilié(e) 6 Cours Monseigneur Roméro - 91025 - EVRY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 487 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Agence pour l'Economie en Essonne domicilié(e) 6 Cours Monseigneur Roméro - 91025 - EVRY cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agence des Technologies Vertes est expirée depuis le 29 juin 2019.

L'Agence pour l'Economie en Essonne a également déposé les autres marques suivantes : BioTeam , BIO TEAM PARIS REGION , essonne , BUSINESS BOX ESSONNE , BIOTEAM EUROPE , BioTeam PARIS REGION , HUBTECH 21 , ESSONNE HIGHTECH , ESSONNE BUSINESS BOX , BIOTEAM PARIS REGION


L'Agence pour l'Economie en Essonne, association loi 1901 - 6 Cours Monseigneur Roméro - 91025 - EVRY cedex - France - SIREN 389487869


L'Agence pour l'Economie en Essonne - 6 Cours Monseigneur Roméro - 91025 - EVRY cedex - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Organisation dexpositions et conférences à but de promotion ; distribution à but de promotion de documents dinformation à caractère économique ; conseils administratifs pour limplantation dentreprises et la création de réseaux dinvestisseurs et de partenaires. Création, gestion et développement dactions de représentation et de promotion commerciales ou institutionnelles au profit de toute personne morale ou physique ou de tout organisme relevant du domaine public ou privé. ;

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires. Formation et démonstrations pratiques dans tous les domaines rattachés aux éco-activités. Rédaction de textes et détudes économiques. Publication de textes et détudes économiques et techniques. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs. Etudes de projets techniques. Conseils dans les domaines de la construction, des économies dénergie, des énergies renouvelables.