Marque enregistrée - Marque en non vigueur

euro devise
L'AGENCE NAPOLEON Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3221125
Date de dépôt :
16/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2013
euro devise de L\'AGENCE NAPOLEON

Présentation de la marque euro devise

Déposée le 16 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AGENCE NAPOLEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « euro devise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AGENCE NAPOLEON domicilié(e) 15 bis, rue de Tourville,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 405 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque euro devise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque euro devise est expirée depuis le 16 avril 2013.


L'AGENCE NAPOLEON Société à responsabilité limitée - 15 bis, rue de Tourville,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France - SIREN 381405166


@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches, rasoirs. Ramasse-monnaie. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , vidéo, radiophoniques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Logiciels, progiciels. Agendas électroniques. Appareils de paiement par cartes. Détecteurs. Détecteurs de fausse monnaie. Détecteurs de faux papiers ou de faux documents. Détecteurs de fausses cartes magnétiques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion informatique ou télématique ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux informatiques globaux (Internet) , par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location d'espaces publicitaires. Location de matériels publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).