Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le cadre textile
l'agence de fab, sarl

Numéro de dépôt :
4013958
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
le cadre textile de l\'agence de fab

Présentation de la marque le cadre textile

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'agence de fab auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le cadre textile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'agence de fab domicilié(e) 97 avenue du général de gaulle - 92140 - clamart - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 334 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'agence de fab, M. jacques setbon domicilié(e) 97 avenue du général de gaulle - 92140 - clamart - France.

La marque le cadre textile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le cadre textile est expirée depuis le 20 juin 2023.

l'agence de fab a également déposé les autres marques suivantes : X-FAB , FAB LEDS , REC-TEX , LE TEXTILE COMMUNIQUANT , LUNA CLAP , LE TEXTILE COMMUNICANT , LA FAB DE GOLF & SPORTS , OCTOFAB , L'AGENCE DESIGN , ENVIRONNEMENTIEL


l'agence de fab, sarl - 97 avenue du général de gaulle - 92140 - clamart - France - SIREN 424334514


l'agence de fab, M. jacques setbon - 97 avenue du général de gaulle - 92140 - clamart - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; traitement de tissus ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ;

Activités sportives et culturelles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.