Marque enregistrée - Marque en vigueur

D L'AGENCE D.
SAS L'AGENCE D., Société par action

Numéro de dépôt :
4282301
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/06/2026
D L\'AGENCE D. de L\'AGENCE D

Présentation de la marque D L'AGENCE D.

Déposée le 23 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'AGENCE D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D L'AGENCE D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'AGENCE D domicilié(e) dont le siège social est 275 Chemin des Bleynoux - 07200 - SAINT ETIENNE DE FONTBELLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 580 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alexandra ARCIS, AVOCAT domicilié(e) 6 Bis Place de l'Hôtel de Ville - 07200 - AUBENAS - France.

La marque D L'AGENCE D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D L'AGENCE D. arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.


SAS L'AGENCE D., Société par action - dont le siège social est 275 Chemin des Bleynoux - 07200 - SAINT ETIENNE DE FONTBELLON - France - SIREN 819580515


Maître Alexandra ARCIS, AVOCAT - 6 Bis Place de l'Hôtel de Ville - 07200 - AUBENAS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Affiches ; albums ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; calendriers imprimés ; caractères d'imprimerie ; cartes de correspondance ; cartes de correspondance pour particuliers ; cartes de visite professionnelles ; cartes de voeux pour occasions diverses ; cartes d'informations imprimées ; cartes d'invitation ; carton ; cartonnages ; cartons pour arts graphiques ; catalogues ; dessins artistiques ; dessins ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; étiquettes adhésives [autres qu'en tissu] ; étiquettes en papier ; étiquettes en matières plastiques ; étiquettes en papier imprimées ; étiquettes en papier vierges ou partiellement imprimées ; formulaires imprimés de réponse à des enquêtes ; guides d'études ; guides imprimés ; images ; illustrations d'art ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; matériaux d'emballage en papier recyclé ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; papier ; papier à dessin ; papier cartonné ; papier d'emballage ; périodiques imprimés ; photographies [imprimées] ; pochoirs ; polices de caractères ; posters en papier ; prospectus ; publications imprimées ; questionnaires imprimés ; rapports imprimés destinés aux consommateurs ; recueils de données ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; clichés d'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; répertoires [produits de l'imprimerie].

Services d'agences de publicité ; services d'analyses de médias commerciaux et publicitaires, services de recherches commerciales ; services d'audit dans le domaine de la communication ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec la publicité ; services promotionnels ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel ; services de marketing promotionnel ; services promotionnels et de marketing ; services de diffusion de matériel publicitaire, promotionnel et de marketing ; services de préparation de contrats publicitaires et promotionnels pour des tiers ; services de préparation et tenue de manifestations promotionnelles et de marketing ; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; services de marketing et activités promotionnelles en matière de gestion et administration des affaires commerciales ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente ; services de conseillers en stratégie commerciale ; services de développement de stratégies commerciales ; prestations de conseils et services de conseillers en matière de stratégie d'entreprises ; services de développement et mise en oeuvre de stratégies de marketing pour des tiers ; services de conseillers en relations publiques ; services de présentation de sociétés sur Internet et autres médias de communication ; mise à disposition d'espaces sur des sites Web pour faire la publicité de produits et services ; systématisation de données dans des bases de données informatiques ; recherches de marchés par le biais d'une base de données informatique ; services d'études de marché au moyen de bases de données informatiques ; marketing ; analyses de marketing ; recherches en marketing ; services de marketing ; informations dans le domaine du marketing ; mise à disposition de rapports de marketing ; prestations de conseils en marketing ; prestations d'informations commerciales et de marketing ; réalisation d'études de marketing ; services d'agences de marketing ; services d'analyses de marketing ; services d'assistance en matière de marketing ; services de marketing direct ; services de marketing et publicité en ligne ; services de réalisation d'études de marketing ; services de recherches en marketing ; services de publicité et marketing en mode collectif ; organisation et tenue de manifestations promotionnelles et de marketing pour des tiers ; services de conseillers en matière d'annonces publicitaires, de publicité et de marketing ; enquêtes de marché ; enquêtes d'opinion ; réalisation d'enquêtes de marchés ; services de mise à disposition et location d'espaces publicitaires et matériel publicitaire ; conseils assistance et prestation de conseils en matière d'organisation et de gestion commerciales ; services d'études de marché et d'analyses de marché ; services de conseillers en études de marché ; services d'études de marché informatisées ; analyses de données et statistiques d'études de marché ; prestations d'informations issues d'études de marché ; services de recueil d'informations pour des études de marché ; services d'études de marché à des fins publicitaires ; services d'interprétation de données d'études de marché ; services de collecte de données concernant des études de marché ; services d'évaluation statistique de données issues d'études de marché ; publicité ; publicité en ligne ; publicité pour des tiers ; analyses de réactions à la publicité ; publicité de sites Web commerciaux ; publicité dans des périodiques, brochures et journaux ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de présentation de sociétés sur Internet et autres médias ; services d'achat d'espace médias ; publicité télévisée ; services de gestion de processus opérationnels et services de conseillers s'y rapportant ; services de location d'espaces et de matériel publicitaires ; services de location d'espaces publicitaires sur Internet ; services de mise à disposition d'espaces publicitaires ; services de marketing produits ; services de démonstration de produits à des fins publicitaires ; services de promotion des produits et services de tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits pour des tiers ; services de promotion des produits et services de tiers par Internet ; services d'obtention de contrats pour des tiers portant sur la vente de produits ; services de promotion des produits et services de tiers par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; services de positionnement de marques ; recherche de marché ; services de recherche dans le secteur de la publicité ; réalisation d'enquêtes en matière de recherche d'affaires et de marchés ; administration commerciale ; services d'informations commerciales et de conseillers commerciaux ; aide à la gestion commerciale ou industrielle ; préparation de statistiques commerciales ; prestation de conseils en efficacité commerciale ; réalisation de foires commerciales ; services de gestion de projets commerciaux ; compilation de statistiques à des fins commerciales ou d'affaires ; services de conseillers et prestation de conseils dans le domaine de la stratégie commerciale ; services d'organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services de création de marques ; services de stratégie de marques ; services d'évaluation de marques ; mercatique ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; services de distribution de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; affichage ; agences de relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'annonces publicitaires à utiliser comme pages Web sur Internet ; compilation de répertoires commerciaux ; courrier publicitaire ; diffusion [distribution] d'échantillons ; étude de marché ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise à disposition d'espaces publicitaires dans des périodiques, journaux et revues ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; prestation de conseils en matière d'efficacité commerciale ; prestations de conseils en matière de gestion de risques commerciaux ; production de films publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; rédaction de textes publicitaires ; services d'analyse et de documentation de statistiques commerciales ; services d'annonce publicitaire et de publicité fournis par le biais de la télévision, de la radio ou du courrier ; services d'annonces publicitaires par Internet ; services de comparaison de prix ; services de diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers par le biais de réseaux électroniques de communication en ligne ; services de marketing événementiel ; services de merchandising ; services de télémarketing ; services d'évaluation de marchés ; services d'informations en rapport avec la publicité ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation ; sondage d'opinion ; transcription de communications ; évaluation qualitative en matière de communication et publicité.

Conception de matériel publicitaire ; services de conseillers en matière de conception de pages d'accueil et sites Internet ; services de conception, maintenance, programmation et mise à jour de sites et pages Web pour des tiers ; services de conseillers en matière de création et conception de sites Web ; conception de bases de données ; maintenance de logiciels de bases de données ; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ; conception et développement de bases de données électroniques ; conception graphique pour la création de sites Web ; conception et création de pages d'accueil et sites Web ; hébergement d'un site Web en ligne pour la création et l'hébergement de microsites Web pour des entreprises ; dessin industriel ; dessin industriel ; graphisme ; services de dessinateurs industriels ; mise à disposition d'informations en matière de dessin industriel ; services d'illustrateurs ; analyse et évaluation de la conception de produits ; recherches pour le développement de nouveaux produits ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de conception en matière de produits imprimés ; mise à disposition d'informations dans le domaine de la conception de produits ; services de conseillers techniques en matière de développement de produits ; analyse et évaluation du développement de produits ; conception de bases de données informatiques ; conception de logiciels, micro logiciels, matériel informatique et systèmes informatiques ; conception de pages d'accueil et pages Internet ; conception de portails Web ; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour le stockage et la récupération de données multimédias ; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour le traitement et la distribution de contenus multimédias ; conception et développement de logiciels pour le développement de sites Web ; conception et développement de supports d'images et de sons numériques ; conception graphique assistée par ordinateur ; conseils en conception de sites Web ; création, conception, développement et maintenance de sites Web pour des tiers ; dessin technique en tant que services de dessinateurs ; développement de produits ; développement de sites Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; exploration de données ; hébergement de contenus multimédias ludiques et éducatifs pour des tiers ; hébergement de pages Web personnalisées ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location de serveurs Web ; planification de projets techniques ; services de conception graphique ; services de conseillers en matière de logiciels pour des systèmes de communication ; services de recherche et conception.