Déposée le 23 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AGENCE 3D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « 3DSHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AGENCE 3D domicilié(e) 40 RUE DES VIGNOBLES - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 641 075 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'AGENCE 3D, M. DA COSTA JOSE domicilié(e) 40 RUE DES VIGNOBLES - 78400 - CHATOU - France.
La marque 3DSHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'AGENCE 3D, SARL - 40 RUE DES VIGNOBLES - 78400 - CHATOU - France - SIREN 514641075
L'AGENCE 3D, M. DA COSTA JOSE - 40 RUE DES VIGNOBLES - 78400 - CHATOU - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Inscription le 21 janvier 2015 - Retrait partiel n°641003 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous les produits précités étant exclusivement utilisés en rapport avec le domaine de l'agencement d'intérieurs et aucun des produits précités n'étant en rapport avec le domaine de la gestion et l'innovation collaborative ou la PLM (gestion du cycle de vie des produits) ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; tous les services précités étant exclusivement utilisés en rapport avec le domaine de l'agencement d'intérieurs et aucun des services précités n'étant en rapport avec le domaine de la gestion et l'innovation collaborative ou la PLM (gestion du cycle de vie des produits) ;
Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; tous les services précités étant exclusivement utilisés en rapport avec le domaine de l'agencement d'intérieurs et aucun des services précités n'étant en rapport avec le domaine de la gestion et l'innovation collaborative ou la PLM (gestion du cycle de vie des produits) ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance de logiciels ; stockage électronique de données ; tous les services précités étant exclusivement utilisés en rapport avec le domaine de l'agencement d'intérieurs et aucun des services précités n'étant en rapport avec le domaine de la gestion et l'innovation collaborative ou la PLM (gestion du cycle de vie des produits).
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