Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trophées handicap et citoyenneté
L'ADAPT, La Ligne pour l'Adaptation du Diminué Physique au Travail Association régie par la loi du 01/07/1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3322264
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2014
Trophées handicap et citoyenneté de L\'ADAPT

Présentation de la marque Trophées handicap et citoyenneté

Déposée le 5 novembre 2004 par l'association loi 1901 L'ADAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trophées handicap et citoyenneté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 26 novembre 2024.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ADAPT domicilié(e) Tour Essor 93, 14-16 rue Scandicci,93508 PANTIN Cedex - 93508 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ADAPT M. Emmanel Constans Président domicilié(e) Tour Essor 93, 14-16, rue Scandicci,93508 PANTIN Cedex - 93508 - France.

La marque Trophées handicap et citoyenneté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trophées handicap et citoyenneté est expirée depuis le 5 novembre 2014.

L'ADAPT a également déposé les autres marques suivantes : HANDICAPÉ, C'EST PAS MON MÉTIER! , HANGAGES , OUVERTURE DE CHAMP IMAGE & HANDICAP L'ADAPT REUSSIR AVEC UN HANDICAP , COULEURS HANDICAP LA REVUE D'INFORMATION DE L'ADAPT , LA TÊTE DE L'EMPLOI , Handilearning , HANDI MALLETTE L'ADAPT REUSSIR avec un HANDICAP , HANDI-ACCUEIL PAR L'ADAPT , Semaine pour l'Emploi des Personnes Handicapées , HANDI CAFE


L'ADAPT, La Ligne pour l'Adaptation du Diminué Physique au Travail Association régie par la loi du 01/07/1901 reconnue d'utilité publique - Tour Essor 93, 14-16 rue Scandicci,93508 PANTIN Cedex - 93508 - France


L'ADAPT M. Emmanel Constans Président - Tour Essor 93, 14-16, rue Scandicci,93508 PANTIN Cedex - 93508 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-50

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Republication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception d'appareil) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matière plastique). Publicité ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ou télévisée ; relations publiques ; reproduction de document. Publications de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.