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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ADAPT
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COULEURS HANDICAP LA REVUE D'INFORMATION DE L'ADAPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS HANDICAP LA REVUE D'INFORMATION DE L'ADAPT
L'ADAPT, Association loi 1901, M. E. Constans

Numéro de dépôt :
3811707
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2021
COULEURS HANDICAP LA REVUE D\'INFORMATION DE L\'ADAPT de L\'ADAPT

Présentation de la marque COULEURS HANDICAP LA REVUE D'INFORMATION DE L'ADAPT

Déposée le 4 mars 2011 par l'association loi 1901 L'ADAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEURS HANDICAP LA REVUE D'INFORMATION DE L'ADAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ADAPT domicilié(e) 14-16, rue Scandicci Tour Essor - 93508 - PANTIN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ADAPT, M. E. Constans domicilié(e) 14-16, rue Scandicci Tour Essor - 93508 - PANTIN Cedex - France.

La marque COULEURS HANDICAP LA REVUE D'INFORMATION DE L'ADAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS HANDICAP LA REVUE D'INFORMATION DE L'ADAPT est expirée depuis le 4 mars 2021.

L'ADAPT a également déposé les autres marques suivantes : HANDICAPÉ, C'EST PAS MON MÉTIER! , HANGAGES , OUVERTURE DE CHAMP IMAGE & HANDICAP L'ADAPT REUSSIR AVEC UN HANDICAP , Trophées handicap et citoyenneté , LA TÊTE DE L'EMPLOI , Handilearning , HANDI MALLETTE L'ADAPT REUSSIR avec un HANDICAP , HANDI-ACCUEIL PAR L'ADAPT , Semaine pour l'Emploi des Personnes Handicapées , HANDI CAFE


L'ADAPT, Association loi 1901, M. E. Constans - 14-16, rue Scandicci Tour Essor - 93508 - PANTIN Cedex - France


L'ADAPT, M. E. Constans - 14-16, rue Scandicci Tour Essor - 93508 - PANTIN Cedex - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.